MENTIONS LÉGALES « APC Aubance Plomberie Chauffage »

Loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

Site édité par :

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– Mail : sarl.acp@wanadoo.fr
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– Directeur de la publication : APC Aubance Plomberie Chauffage

Conception, développement et réalisation du site

Le site est conçu par COHÉRENCE COMMUNICATION, une société par action simplifiée (SAS) au capital de 15 000,00 €

– 27 Av. des Peupliers, 35510 Cesson-Sévigné
– RCS RENNES 750 529 885
– Téléphone : 02.99.83.72.16

Hébergement

Le site est hébergé par OVH, une société par action simplifiée (SAS) au capital de 10 174 560 €.

– Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX.
– RCS LILLE METROPOLE 537 407 926
– Téléphone : +33972101007.

Objectif et qualité des contenus

Ce site internet a pour objectif de présenter les prestations et les réalisations de APC Aubance Plomberie Chauffage.

Droit de propriété intellectuelle

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Responsabilités

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Loi applicable et tribunal compétent

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L’utilisateur et APC Aubance Plomberie Chauffage s’efforceront de résoudre à l’amiable les contestations relatives au présent document.

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